- enquête préparatoire, préliminaire
- enquête préparatoire, préliminairevooronderzoek
Dictionnaire français-néerlandais. 2013.
enquête préparatoire, préliminaire
Regardez d'autres dictionnaires:
enquête — [ ɑ̃kɛt ] n. f. • enqueste déb. XIIIe; lat. pop. °inquæsita, class. inquisita, p. p. subst. au fém. de inquirere « rechercher » 1 ♦ Mesure d instruction permettant au juge de recevoir des tiers des déclarations de nature à l éclairer sur les… … Encyclopédie Universelle
préliminaire — [ preliminɛr ] n. m. et adj. • attesté 1671 ; apr. 1648 (Traité de Westphalie); bas lat. præliminaris I ♦ N. m. 1 ♦ Au plur. Ensemble des négociations qui précèdent et préparent un armistice, un traité de paix. « Les préliminaires de la paix… … Encyclopédie Universelle
Enquête de police — Introduction générale Droit pénal et ses sources Responsabilité péna … Wikipédia en Français
François Blondel (évêque) — Pour les articles homonymes, voir Blondel. François Blondel Biographie Naissance 24 mars 1940 (1940 03 24) (71 ans) Limog … Wikipédia en Français
Controverse sur le génocide tibétain — Le « Tibet historique » revendiqué par Dharamsala recouvre la Région autonome du Tibet, le Qinghai, les deux préfectures autonomes tibétaines et le comté autonome tibétain du Sichuan, la préfecture autonome tibétaine et le comté… … Wikipédia en Français
PÉNALE (PROCÉDURE) — La procédure pénale répond à la question de savoir quelles sont les circonstances de l’infraction, qui en est l’auteur et quelle peine est applicable à ce dernier. Le droit pénal définit la nature et les éléments des actes interdits, et leur… … Encyclopédie Universelle
pré- — ♦ Élément, du lat. prae « devant, en avant », marquant l antériorité dans le temps (préavis, préconçu, préhistoire, préscolaire), ou dans l espace (préoral, Préalpes). ⊗ CONTR. Post . ● pré Préfixe, du latin prae, devant, indiquant l antériorité… … Encyclopédie Universelle
étude — [ etyd ] n. f. • estuide, estudieXIIe; lat. studium « ardeur, étude » I ♦ Application méthodique de l esprit cherchant à apprendre et à comprendre. Aimer l étude (⇒ studieux) . Son ardeur à l étude. « L étude a été pour moi le souverain remède… … Encyclopédie Universelle
Études d'ingénieurs en France — La France possède la particularité de disposer, en plus des universités, de diverses écoles d’enseignement supérieur dont les écoles d’ingénieurs. Celles ci se distinguent notamment par une sélection à l’entrée et un effectif réduit. Les études… … Wikipédia en Français
Ecole d'Ingenieur — Études d ingénieurs en France Cet article traite de la formation des ingénieurs. Pour plus d’information sur le métier d’ingénieur, voir Ingénieur. La France possède la particularité de disposer, en plus des universités, d’écoles d’ingénieurs.… … Wikipédia en Français
Ecole d'ingenieurs — Études d ingénieurs en France Cet article traite de la formation des ingénieurs. Pour plus d’information sur le métier d’ingénieur, voir Ingénieur. La France possède la particularité de disposer, en plus des universités, d’écoles d’ingénieurs.… … Wikipédia en Français
